L’organisation « Habitat pour l’Humanité », œuvrant dans le domaine du logement de familles pauvres en Haïti depuis plus de 27 ans, s’est penchée sur la question foncière. Elle a aidé à mettre sur pied et à guider le « Groupe de travail sur le Droit foncier en Haïti ». Sous son leadership, le groupe a mené un travail colossal de documentation sur les lois foncières et les pratiques coutumières existantes, relatives à la vente légale de terrain en Haïti.
L’ensemble de son travail est compilé dans un guide, intitulé « Manuel des Transactions Foncières Haïtiennes, Vol. 1 », et publié en Janvier 2013. Ce manuel, d’une soixantaine de pages, sur la vente des biens fonciers en Haïti est un outil clair et concis pour favoriser l’investissement et la reconstruction. Il est destiné à rendre les procédures et pratiques plus transparentes, accessibles, compréhensibles et abordables.
Il servira d’« outil immédiat pour aider les milieux d’affaires et de la reconstruction en clarifiant les procédures juridiques et coutumières actuelles et en normalisant par écrit, les procédures juridiques nécessaires pour effectuer des transactions foncières et remembrer des terrains en Haïti. » lit-on dans sa description.
Ce groupe, composé d’une centaine d’experts nationaux et internationaux du droit foncier haïtien, a eu le support de nombreuses institutions privées et instances publiques, ainsi que celui d’organisations internationales, parmi lesquelles : l’Unité de Construction de Logements et de Bâtiments Publics (UCLBP), l’Université Quisqueya, la Banque Interaméricaine de Développement (BID), la Banque Mondiale, la Commission Intérimaire pour la Reconstruction d’Haïti (CIRH) et bien d’autres. La Fondation Digicel a été le principal commanditaire des travaux de recherche.
Le manuel peut être visualisé à partir du lien ci-dessous
